Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENERGIE EN FAÇADE
AXITECH SAS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4179097
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2025
L\'ENERGIE EN FAÇADE de AXITECH

Présentation de la marque L'ENERGIE EN FAÇADE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) AXITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ENERGIE EN FAÇADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXITECH domicilié(e) RN 113 - 47450 - COLAYRAC-SAINT-CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 756 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ENERGIE EN FAÇADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE EN FAÇADE arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

AXITECH a également déposé les autres marques suivantes : GARRIGUES , GARRIGUES


AXITECH SAS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - RN 113 - 47450 - COLAYRAC-SAINT-CIRQ - France - SIREN 393756267


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668209 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Matériaux et éléments de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; vérandas métalliques (structures) ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores en acier ; stores métalliques d'extérieur ; escaliers métalliques ; rampes d'escaliers en métal ; garde-corps en métal ; grilles métalliques ; rideaux métalliques ; murs-rideaux métalliques ; serrures et clés métalliques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux métalliques pour toitures ; garnitures de portes, de portails, de fenêtres, de stores et de rideaux métalliques ; cadres métalliques pour fenêtres ; pièces et structures métalliques pour vitrage ; façades métalliques ; revêtements de murs (construction) métalliques ; pare-soleil extérieurs en métal ; profilés métalliques ; profilés métalliques à des fins d'isolation thermique ;

Mécanismes d'ouverture et de fermeture ; dispositifs électriques, hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture de portes, de portails, de fenêtres, de stores et de rideaux ;

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; dispositifs photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; inverseurs photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ;

Eclairages et réflecteurs d'éclairage ; systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation) ;

Articles d'isolation thermique ; matériaux d'isolation thermique ; panneaux d'isolation ; rideaux de sécurité ;

Matériaux et éléments de construction non métalliques ; vérandas non métalliques ; châssis non métalliques pour vérandas ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques ; escaliers non métalliques ; rampes d'escaliers non métalliques ; garde-corps non métalliques ; grilles non métalliques ; rideaux non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre isolant ; vitres (verre de construction) ; matériaux de construction pour toitures non métalliques ; éléments de vitrage (châssis non métalliques) ; cadres non métalliques pour fenêtres ; murs-rideaux en matériaux non métalliques ; façades non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; pare-soleil extérieurs autres qu'en métal ou en matières textiles ; profilés de construction non métalliques ; profilés de construction non métalliques à des fins d'isolation thermique ;

Garnitures de portes, de portails et de fenêtres non métalliques ; serrures et clés non métalliques ; accessoires de portes, portails et fenêtres non métalliques ; stores d'intérieur et supports pour rideaux et stores (quincaillerie non métallique) ;

Construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; menuiserie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; entretien et réparation de bâtiments ; installation, entretien et réparation de systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation) ; installation, entretien et réparation d'installations photovoltaïques ; installation et entretien de systèmes d'énergie solaire ; installation et entretien de systèmes d'éclairages ; installation, entretien et réparation de portes ; installation, entretien et réparation de portails ; vitrerie, installation, entretien et réparation de vitres et de fenêtres ; installation, entretien et réparation de stores et de volets ; installation, entretien et réparation d'escaliers ; installation, entretien et réparation de garde-corps ; installation, entretien et réparation de façades de bâtiment, de murs-rideaux, de grilles et de pare-soleil extérieurs ; travaux de serrurerie (réparation) ;

Assemblage de cellules, plaques et modules photovoltaïques sur commande de tiers ; location de panneaux et modules photovoltaïques ; production d'énergie électrique, d'énergie renouvelable et transformation d'énergies ; production d'énergie photovoltaïque ; traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinage, collage de surfaces de matériaux ; traitement et recyclage de métaux, de produits dangereux ;

Etudes techniques et scientifiques ; services de veilles technologiques ; conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de la construction ; recherche et développement dans le domaine de la menuiserie ; recherche et développement dans le domaine de l'économie d'énergie ; recherche et développement dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; études de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'architecte ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; services d'études thermiques ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conception de stores.